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MOREL SEBASTIEN

Active
Siren818 037 442Entrepreneur individuel30127 BELLEGARDECréée le 01 juillet 2015

6820A · Location de logements

MOREL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2015 sous le numéro SIREN 818 037 442. Son siège social est situé 35 rue des Colibris Apt 106 A, 30127 Bellegarde. MOREL SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de MOREL SEBASTIEN

Dénomination
MOREL SEBASTIEN
SIREN
818 037 442
SIRET (siège)
818 037 442 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19818037442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 037 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 juillet 2015
Siège social
35 RUE DES COLIBRIS APT 106 A, 30127, BELLEGARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de MOREL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30127 BELLEGARDESiègeActif

    818 037 442 00014 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 6820A

Conformité de MOREL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2015

Questions fréquentes sur MOREL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN est 818 037 442. Le SIRET de son siège social est 818 037 442 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19818037442.

Où se situe le siège social de MOREL SEBASTIEN ?

Le siège social de MOREL SEBASTIEN est situé 35 rue des Colibris Apt 106 A, 30127 Bellegarde.

MOREL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SEBASTIEN.