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MOREL SEBASTIEN

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Siren848 945 622Entrepreneur individuel38260 ChampierCréée le 14 février 2025

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 848 945 622, MOREL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 14 février 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 RUE du Clos Saint Antoine, 38260 Champier. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de MOREL SEBASTIEN

Dénomination
MOREL SEBASTIEN
SIREN
848 945 622
SIRET (siège)
848 945 622 00027
N° TVA intracommunautaire
FR28848945622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 945 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
14 février 2025
Siège social
21 RUE du Clos Saint Antoine, 38260, Champier
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOREL SEBASTIEN

Maçonnerie générale

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Établissements de MOREL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 ChampierSiègeActif

    848 945 622 00027 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de MOREL SEBASTIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 12 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOREL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2025

Questions fréquentes sur MOREL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN est 848 945 622. Le SIRET de son siège social est 848 945 622 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28848945622.

Où se situe le siège social de MOREL SEBASTIEN ?

Le siège social de MOREL SEBASTIEN est situé 21 RUE du Clos Saint Antoine, 38260 Champier.

MOREL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SEBASTIEN.