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MOREL SEBASTIEN

Active
Siren910 564 665Entrepreneur individuel54110 VARANGEVILLECréée le 12 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 910 564 665, MOREL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 12 février 2022. Elle est domiciliée 63 rue Jules Ferry, 54110 Varangeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de MOREL SEBASTIEN

Dénomination
MOREL SEBASTIEN
SIREN
910 564 665
SIRET (siège)
910 564 665 00024
N° TVA intracommunautaire
FR86910564665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 564 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
12 février 2022
Siège social
63 RUE JULES FERRY, 54110, VARANGEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL SEBASTIEN

Activité des médecins généralistes

Finances de MOREL SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54110 VARANGEVILLESiègeActif

    910 564 665 00024 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 8621Z

  • 54000 NANCYFermé

    910 564 665 00016 · ouvert le 12 février 2022 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MOREL SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2022

Questions fréquentes sur MOREL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN est 910 564 665. Le SIRET de son siège social est 910 564 665 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86910564665.

Où se situe le siège social de MOREL SEBASTIEN ?

Le siège social de MOREL SEBASTIEN est situé 63 rue Jules Ferry, 54110 Varangeville.

MOREL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SEBASTIEN.

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