MOREL SEBASTIEN
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
MOREL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 346 961. Elle est domiciliée 17 All de l’Eau Vive, 74240 Gaillard. Elle exerce une activité de autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de MOREL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOREL SEBASTIEN
- SIREN
- 913 346 961
- SIRET (siège)
- 913 346 961 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27913346961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 346 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 07 mai 2022
- Siège social
- 17 ALL DE L’EAU VIVE, 74240, GAILLARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL SEBASTIEN
Autres activités récréatives et de loisirs
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Établissements de MOREL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74240 GAILLARDSiègeActif
913 346 961 00018 · ouvert le 07 mai 2022 · NAF 9329Z
Conformité de MOREL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mai 2022
Questions fréquentes sur MOREL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN est 913 346 961. Le SIRET de son siège social est 913 346 961 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27913346961.
Où se situe le siège social de MOREL SEBASTIEN ?
Le siège social de MOREL SEBASTIEN est situé 17 All de l’Eau Vive, 74240 Gaillard.
MOREL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SEBASTIEN.
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