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MOREL SEBASTIEN

Active
Siren913 346 961Entrepreneur individuel74240 GAILLARDCréée le 07 mai 2022

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

MOREL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 346 961. Elle est domiciliée 17 All de l’Eau Vive, 74240 Gaillard. Elle exerce une activité de autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de MOREL SEBASTIEN

Dénomination
MOREL SEBASTIEN
SIREN
913 346 961
SIRET (siège)
913 346 961 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27913346961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 346 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
07 mai 2022
Siège social
17 ALL DE L’EAU VIVE, 74240, GAILLARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL SEBASTIEN

Autres activités récréatives et de loisirs

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Établissements de MOREL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74240 GAILLARDSiègeActif

    913 346 961 00018 · ouvert le 07 mai 2022 · NAF 9329Z

Conformité de MOREL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2022

Questions fréquentes sur MOREL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN est 913 346 961. Le SIRET de son siège social est 913 346 961 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27913346961.

Où se situe le siège social de MOREL SEBASTIEN ?

Le siège social de MOREL SEBASTIEN est situé 17 All de l’Eau Vive, 74240 Gaillard.

MOREL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SEBASTIEN.

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