MOREL SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
MOREL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juillet 2022 sous le numéro SIREN 918 795 568. Elle est domiciliée rue des Noyers, 69005 Lyon. MOREL SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MOREL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOREL SEBASTIEN
- SIREN
- 918 795 568
- SIRET (siège)
- 918 795 568 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR87918795568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 795 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 24 juillet 2022
- Siège social
- RUE DES NOYERS, 69005, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de MOREL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69005 LYONSiègeActif
918 795 568 00016 · ouvert le 24 juillet 2022 · NAF 6820A
Conformité de MOREL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juillet 2022
Questions fréquentes sur MOREL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN est 918 795 568. Le SIRET de son siège social est 918 795 568 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87918795568.
Où se situe le siège social de MOREL SEBASTIEN ?
Le siège social de MOREL SEBASTIEN est situé rue des Noyers, 69005 Lyon.
MOREL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SEBASTIEN.
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