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MOREL STEPHANE

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Siren520 177 973Entrepreneur individuel70120 PREIGNEYCréée le 20 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 177 973, MOREL STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 20 novembre 2017. Son siège social est situé 5 rue du faubourg, 70120 Preigney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de MOREL STEPHANE

Dénomination
MOREL STEPHANE
SIREN
520 177 973
SIRET (siège)
520 177 973 00028
N° TVA intracommunautaire
FR65520177973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 177 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
20 novembre 2017
Siège social
5 RUE DU FAUBOURG, 70120, PREIGNEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL STEPHANE

Agencement intérieur et extérieur - entretien de parcs et jardins.

Finances de MOREL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70120 PREIGNEYSiègeActif

    520 177 973 00028 · ouvert le 05 février 2010 · NAF 4332A

  • 70300 MEURCOURTFermé

    520 177 973 00010 · ouvert le 05 février 2010 · NAF 7410Z

Documents juridiques de MOREL STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-22 · Début d'activité : 2010-02-05

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2017

Questions fréquentes sur MOREL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOREL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOREL STEPHANE est 520 177 973. Le SIRET de son siège social est 520 177 973 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65520177973.

Où se situe le siège social de MOREL STEPHANE ?

Le siège social de MOREL STEPHANE est situé 5 rue du faubourg, 70120 Preigney.

MOREL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL STEPHANE.

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