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MOREL SYLVAIN

Active
Siren427 949 094Entrepreneur individuel97418 LE TAMPONCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 949 094, MOREL SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 A Che Piton Hyacinthe, 97418 Le Tampon. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL SYLVAIN

Dénomination
MOREL SYLVAIN
SIREN
427 949 094
SIRET (siège)
427 949 094 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11427949094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 949 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
55 A CHE PITON HYACINTHE, 97418, LE TAMPON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL SYLVAIN

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOREL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97418 LE TAMPONSiègeActif

    427 949 094 00010 · ouvert le 22 août 1984 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MOREL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur MOREL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOREL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOREL SYLVAIN est 427 949 094. Le SIRET de son siège social est 427 949 094 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11427949094.

Où se situe le siège social de MOREL SYLVAIN ?

Le siège social de MOREL SYLVAIN est situé 55 A Che Piton Hyacinthe, 97418 Le Tampon.

MOREL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SYLVAIN.

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