MOREL SYLVAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MOREL SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 137 123. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che du Patis, 21610 Orain. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MOREL SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- MOREL SYLVAIN
- SIREN
- 440 137 123
- SIRET (siège)
- 440 137 123 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR45440137123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 137 123
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 janvier 2002
- Siège social
- 1 CHE DU PATIS, 21610, ORAIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOREL SYLVAIN
FABRICATION DE CHARPENTES ET MENUISERIES - MENUISERIE BOIS ET MATIERES PLASTIQUES - POSE REVETEMENTS DE SOL EN BOIS - AMENAGEMENT DE COMBLES ET POSE DE VELUX-METALLERIE, SERRURERIE
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Établissements de MOREL SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 21610 ORAINSiègeActif
440 137 123 00012 · ouvert le 07 janvier 2002 · NAF 6820B
- 83400 HyèresActif
440 137 123 00020 · ouvert le 31 août 2023 · NAF 6820A
Conformité de MOREL SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2002
Questions fréquentes sur MOREL SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de MOREL SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de MOREL SYLVAIN est 440 137 123. Le SIRET de son siège social est 440 137 123 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45440137123.
Où se situe le siège social de MOREL SYLVAIN ?
Le siège social de MOREL SYLVAIN est situé 1 Che du Patis, 21610 Orain.
MOREL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SYLVAIN.
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