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MOREL SYLVAIN

Active
Siren811 304 930Entrepreneur individuel35320 PANCECréée le 01 juin 2015

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOREL SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2015 sous le numéro SIREN 811 304 930. Elle est domiciliée Le Bignon Gemier, 35320 Pance. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOREL SYLVAIN

Dénomination
MOREL SYLVAIN
SIREN
811 304 930
SIRET (siège)
811 304 930 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17811304930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 304 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 juin 2015
Siège social
LE BIGNON GEMIER, 35320, PANCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOREL SYLVAIN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOREL SYLVAIN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 35320 PANCESiègeActif

    811 304 930 00019 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0111Z

  • 35320 PancéActif

    811 304 930 00043 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 3511Z

  • 35320 LalleuFermé

    811 304 930 00027 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 3511Z

Conformité de MOREL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL SYLVAIN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-03-11 · Début d'activité : 2025-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-24 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2015

Questions fréquentes sur MOREL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOREL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOREL SYLVAIN est 811 304 930. Le SIRET de son siège social est 811 304 930 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17811304930.

Où se situe le siège social de MOREL SYLVAIN ?

Le siège social de MOREL SYLVAIN est situé Le Bignon Gemier, 35320 Pance.

MOREL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SYLVAIN.

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