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MOREL SYLVAIN

Active
Siren945 116 259Entrepreneur individuel01300 Brégnier-CordonCréée le 02 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 945 116 259, MOREL SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 254 CHE de la Lince, 01300 Brégnier-Cordon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOREL SYLVAIN

Dénomination
MOREL SYLVAIN
SIREN
945 116 259
SIRET (siège)
945 116 259 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86945116259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 945 116 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
02 juin 2025
Siège social
254 CHE de la Lince, 01300, Brégnier-Cordon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL SYLVAIN

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de MOREL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 Brégnier-CordonSiègeActif

    945 116 259 00017 · ouvert le 17 décembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOREL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2025

Questions fréquentes sur MOREL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOREL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOREL SYLVAIN est 945 116 259. Le SIRET de son siège social est 945 116 259 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86945116259.

Où se situe le siège social de MOREL SYLVAIN ?

Le siège social de MOREL SYLVAIN est situé 254 CHE de la Lince, 01300 Brégnier-Cordon.

MOREL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SYLVAIN.

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