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MOREL Sylvain

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Siren984 861 872Entrepreneur individuel01310 BuellasCréée le 26 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL Sylvain est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 février 2024 sous le numéro SIREN 984 861 872. Le siège social de l'entreprise se trouve 114 CHE de l'Alambic, 01310 Buellas. Son activité principale relève du code NAF 6621Z.

Fiche d'identité de MOREL Sylvain

Dénomination
MOREL Sylvain
SIREN
984 861 872
SIRET (siège)
984 861 872 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63984861872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 861 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6621Z
Date de création
26 février 2024
Siège social
114 CHE de l'Alambic, 01310, Buellas
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL Sylvain

Toutes prestations d'expertise en assurance IARD, protection juridique, défense recours, arbitrage. Evaluation des risques et dommages.

Finances de MOREL Sylvain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL Sylvain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL Sylvain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 BuellasSiègeActif

    984 861 872 00013 · ouvert le 19 mars 2024 · NAF 6621Z

Documents juridiques de MOREL Sylvain

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL Sylvain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL Sylvain

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-26 · Début d'activité : 2024-03-19

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2024

Questions fréquentes sur MOREL Sylvain

Quel est le numéro SIREN de MOREL Sylvain ?

Le numéro SIREN de MOREL Sylvain est 984 861 872. Le SIRET de son siège social est 984 861 872 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63984861872.

Où se situe le siège social de MOREL Sylvain ?

Le siège social de MOREL Sylvain est situé 114 CHE de l'Alambic, 01310 Buellas.

MOREL Sylvain est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL Sylvain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL Sylvain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL Sylvain.

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