MOREL SYLVIANE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MOREL SYLVIANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 394 703 276. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 Chambards Ouest, 01290 Cruzilles-les-Mepillat. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOREL SYLVIANE
INSEE- Dénomination
- MOREL SYLVIANE
- SIREN
- 394 703 276
- SIRET (siège)
- 394 703 276 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91394703276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 703 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 80 CHAMBARDS OUEST, 01290, CRUZILLES-LES-MEPILLAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL SYLVIANE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOREL SYLVIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01290 CRUZILLES-LES-MEPILLATSiègeActif
394 703 276 00011 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0111Z
Conformité de MOREL SYLVIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL SYLVIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur MOREL SYLVIANE
Quel est le numéro SIREN de MOREL SYLVIANE ?
Le numéro SIREN de MOREL SYLVIANE est 394 703 276. Le SIRET de son siège social est 394 703 276 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91394703276.
Où se situe le siège social de MOREL SYLVIANE ?
Le siège social de MOREL SYLVIANE est situé 80 Chambards Ouest, 01290 Cruzilles-les-Mepillat.
MOREL SYLVIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL SYLVIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL SYLVIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL SYLVIANE.
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