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MOREL THOMAS

Active
Siren517 622 783Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 22 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL THOMAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 622 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 rue Mustel, 76000 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL THOMAS

Dénomination
MOREL THOMAS
SIREN
517 622 783
SIRET (siège)
517 622 783 00028
N° TVA intracommunautaire
FR17517622783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 622 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
22 octobre 2009
Siège social
52 RUE MUSTEL, 76000, ROUEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL THOMAS

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOREL THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL THOMAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    517 622 783 00028 · ouvert le 10 janvier 2023 · NAF 9003A

  • 27310 BOURG-ACHARDFermé

    517 622 783 00010 · ouvert le 22 octobre 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOREL THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2009

Questions fréquentes sur MOREL THOMAS

Quel est le numéro SIREN de MOREL THOMAS ?

Le numéro SIREN de MOREL THOMAS est 517 622 783. Le SIRET de son siège social est 517 622 783 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17517622783.

Où se situe le siège social de MOREL THOMAS ?

Le siège social de MOREL THOMAS est situé 52 rue Mustel, 76000 Rouen.

MOREL THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL THOMAS.

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