MOREL-TIVAN PASCAL

Active

Siren801 089 772Entrepreneur individuel74890 BRENTHONNECréée le 15 février 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 801 089 772, MOREL-TIVAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2014. Son siège social est situé 620 Rte de Gros-Perrier, 74890 Brenthonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de MOREL-TIVAN PASCAL

INSEE

Dénomination: MOREL-TIVAN PASCAL
SIREN: 801 089 772
SIRET (siège): 801 089 772 00017
N° TVA intracommunautaire: FR44801089772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 801 089 772
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B
Date de création: 15 février 2014
Siège social: 620 RTE DE GROS-PERRIER, 74890, BRENTHONNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOREL-TIVAN PASCAL

Autres enseignements

Finances de MOREL-TIVAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL-TIVAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL-TIVAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74890 BRENTHONNESiègeActif
801 089 772 00017 · ouvert le 15 février 2014 · NAF 8559B

Documents juridiques de MOREL-TIVAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOREL-TIVAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL-TIVAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL-TIVAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL-TIVAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL-TIVAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL-TIVAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 février 2014

Questions fréquentes sur MOREL-TIVAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL-TIVAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREL-TIVAN PASCAL est 801 089 772. Le SIRET de son siège social est 801 089 772 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44801089772.

Où se situe le siège social de MOREL-TIVAN PASCAL ?

Le siège social de MOREL-TIVAN PASCAL est situé 620 Rte de Gros-Perrier, 74890 Brenthonne.