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MOREL TOM

Active
Siren899 907 836Entrepreneur individuel01570 FEILLENSCréée le 09 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 899 907 836, MOREL TOM est un entrepreneur individuel créé le 9 juin 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 645 Rte de Montagnat, 01570 Feillens. Son activité principale relève du code NAF 7420Z.

Fiche d'identité de MOREL TOM

Dénomination
MOREL TOM
SIREN
899 907 836
SIRET (siège)
899 907 836 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23899907836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 907 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
09 juin 2021
Siège social
645 RTE DE MONTAGNAT, 01570, FEILLENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL TOM

PHOTOGRAPHE.

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Finances de MOREL TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL TOM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01570 FEILLENSSiègeActif

    899 907 836 00014 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 7420Z

Documents juridiques de MOREL TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2021

Questions fréquentes sur MOREL TOM

Quel est le numéro SIREN de MOREL TOM ?

Le numéro SIREN de MOREL TOM est 899 907 836. Le SIRET de son siège social est 899 907 836 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23899907836.

Où se situe le siège social de MOREL TOM ?

Le siège social de MOREL TOM est situé 645 Rte de Montagnat, 01570 Feillens.

MOREL TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL TOM.

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