Checkers

MOREL VASSEUR

Active
Siren522 525 518Société civile06300 NICECréée le 18 mai 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
450 k€

MOREL VASSEUR est une société civile immatriculée le 18 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 525 518. Elle est domiciliée 7 T bd Franck Pilatte, 06300 Nice. MOREL VASSEUR relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par VERONIQUE MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MOREL VASSEUR

Dénomination
MOREL VASSEUR
SIREN
522 525 518
SIRET (siège)
522 525 518 00026
N° TVA intracommunautaire
FR15522525518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 525 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
450 400 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mai 2010
Siège social
7 T BD FRANCK PILATTE, 06300, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL VASSEUR

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question, et ce, soit au moyen de ses capitaux propres, soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement, et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MOREL VASSEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL VASSEUR

VM

VERONIQUE MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

NM

NATHALIE MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2012

FM

FABRICE MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOREL VASSEUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06300 NICESiègeActif

    522 525 518 00026 · ouvert le 23 avril 2010 · NAF 6820B

  • 06300 NICEFermé

    522 525 518 00018 · ouvert le 23 avril 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOREL VASSEUR

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2010

  • Acte

Conformité de MOREL VASSEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL VASSEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOREL VASSEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOREL VASSEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL VASSEUR

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diversesAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Associé gérant : MOREL Nathalie Nicole Rose modification le 26 Octobre 2012 Associé gérant : MOREL Véronique Anne Armance modification le 26 Octobre 2012 Associé gérant : MOREL Fabrice Roger Charles modification le 26 Octobre 2012

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-04-23

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2010

Questions fréquentes sur MOREL VASSEUR

Quel est le numéro SIREN de MOREL VASSEUR ?

Le numéro SIREN de MOREL VASSEUR est 522 525 518. Le SIRET de son siège social est 522 525 518 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15522525518.

Qui dirige MOREL VASSEUR ?

MOREL VASSEUR est dirigée par VERONIQUE MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOREL VASSEUR ?

Le siège social de MOREL VASSEUR est situé 7 T bd Franck Pilatte, 06300 Nice.

MOREL VASSEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL VASSEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL VASSEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL VASSEUR.