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MOREL VINCENT

Active
Siren413 612 169Entrepreneur individuel25320 BYANS-SUR-DOUBSCréée le 01 août 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL VINCENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1997, identifié par le SIREN 413 612 169. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che des Arbeux, 25320 Byans-sur-Doubs. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MOREL VINCENT

Dénomination
MOREL VINCENT
SIREN
413 612 169
SIRET (siège)
413 612 169 00024
N° TVA intracommunautaire
FR06413612169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 612 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 août 1997
Siège social
9 CHE DES ARBEUX, 25320, BYANS-SUR-DOUBS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL VINCENT

Élevage de vaches laitières

Finances de MOREL VINCENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL VINCENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL VINCENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25320 BYANS-SUR-DOUBSSiègeActif

    413 612 169 00024 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 0141Z

  • 25440 LIESLEFermé

    413 612 169 00016 · NAF 012A

Documents juridiques de MOREL VINCENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL VINCENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL VINCENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL VINCENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL VINCENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL VINCENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL VINCENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1997

Questions fréquentes sur MOREL VINCENT

Quel est le numéro SIREN de MOREL VINCENT ?

Le numéro SIREN de MOREL VINCENT est 413 612 169. Le SIRET de son siège social est 413 612 169 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06413612169.

Où se situe le siège social de MOREL VINCENT ?

Le siège social de MOREL VINCENT est situé 9 Che des Arbeux, 25320 Byans-sur-Doubs.

MOREL VINCENT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL VINCENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL VINCENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL VINCENT.

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