MOREL VULLIEZ PASCAL

Active

Siren413 573 791Entrepreneur individuel74490 MEGEVETTECréée le 30 septembre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 573 791, MOREL VULLIEZ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 1997. Son siège social est situé Le Marquisat, 74490 Megevette. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de MOREL VULLIEZ PASCAL

INSEE

Dénomination: MOREL VULLIEZ PASCAL
SIREN: 413 573 791
SIRET (siège): 413 573 791 00014
N° TVA intracommunautaire: FR11413573791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 573 791
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 30 septembre 1997
Siège social: LE MARQUISAT, 74490, MEGEVETTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOREL VULLIEZ PASCAL

FABRICATION MENUISERIE ET DE CHARPENTE DU BATIMENT ET D'AGENCEMENT

Finances de MOREL VULLIEZ PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL VULLIEZ PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL VULLIEZ PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74490 MEGEVETTESiègeActif
413 573 791 00014 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 4332A

Documents juridiques de MOREL VULLIEZ PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL VULLIEZ PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL VULLIEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL VULLIEZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL VULLIEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL VULLIEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL VULLIEZ PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 30 septembre 1997

Questions fréquentes sur MOREL VULLIEZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL VULLIEZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREL VULLIEZ PASCAL est 413 573 791. Le SIRET de son siège social est 413 573 791 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11413573791.

Où se situe le siège social de MOREL VULLIEZ PASCAL ?

Le siège social de MOREL VULLIEZ PASCAL est situé Le Marquisat, 74490 Megevette.