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MOREL YVES

Active
Siren407 745 975Entrepreneur individuel07150 VALLON PONT D'ARCCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 745 975, MOREL YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Chalamelas, 07150 Vallon Pont d'Arc. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOREL YVES

Dénomination
MOREL YVES
SIREN
407 745 975
SIRET (siège)
407 745 975 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37407745975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 745 975
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
CHALAMELAS, 07150, VALLON PONT D'ARC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL YVES

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MOREL YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07150 VALLON PONT D'ARCSiègeActif

    407 745 975 00018 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOREL YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MOREL YVES

Quel est le numéro SIREN de MOREL YVES ?

Le numéro SIREN de MOREL YVES est 407 745 975. Le SIRET de son siège social est 407 745 975 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37407745975.

Où se situe le siège social de MOREL YVES ?

Le siège social de MOREL YVES est situé Chalamelas, 07150 Vallon Pont d'Arc.

MOREL YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL YVES.

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