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Morele David

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Siren934 565 433Entrepreneur individuel01130 ÉchallonCréée le 17 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 934 565 433, Morele David est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2024. Elle est domiciliée 701 RTE du Haut-bugey, 01130 Échallon. L'entreprise déclare le code NAF 2571Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Morele David

Dénomination
Morele David
SIREN
934 565 433
SIRET (siège)
934 565 433 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66934565433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 565 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2571Z
Date de création
17 décembre 2024
Siège social
701 RTE du Haut-bugey, 01130, Échallon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Morele David

COUTELLERIE

Finances de Morele David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Morele David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Morele David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01130 ÉchallonSiègeActif

    934 565 433 00018 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 2571Z

Documents juridiques de Morele David

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 23 octobre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de Morele David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Morele David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Morele David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Morele David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Morele David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Morele David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2024

Questions fréquentes sur Morele David

Quel est le numéro SIREN de Morele David ?

Le numéro SIREN de Morele David est 934 565 433. Le SIRET de son siège social est 934 565 433 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66934565433.

Où se situe le siège social de Morele David ?

Le siège social de Morele David est situé 701 RTE du Haut-bugey, 01130 Échallon.

Morele David est-elle toujours en activité ?

Oui, Morele David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Morele David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Morele David.

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