MORELIERAS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORELIERAS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1991, identifié par le SIREN 382 206 068. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez Royard, 16380 Marthon. L'entreprise déclare le code NAF 020B comme activité principale.
Fiche d'identité de MORELIERAS PASCAL
INSEE- Dénomination
- MORELIERAS PASCAL
- SIREN
- 382 206 068
- SIRET (siège)
- 382 206 068 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR34382206068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 206 068
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 020B
- Date de création
- 01 juin 1991
- Siège social
- CHEZ ROYARD, 16380, MARTHON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORELIERAS PASCAL
Bucheron, tacheron
Finances de MORELIERAS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORELIERAS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORELIERAS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16380 MARTHONSiègeFermé
382 206 068 00019 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 020B
Documents juridiques de MORELIERAS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORELIERAS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORELIERAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORELIERAS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORELIERAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORELIERAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORELIERAS PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
- création
Date d'effet : 01 juin 1991
Questions fréquentes sur MORELIERAS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MORELIERAS PASCAL ?
Le numéro SIREN de MORELIERAS PASCAL est 382 206 068. Le SIRET de son siège social est 382 206 068 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34382206068.
Où se situe le siège social de MORELIERAS PASCAL ?
Le siège social de MORELIERAS PASCAL est situé Chez Royard, 16380 Marthon.
MORELIERAS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MORELIERAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORELIERAS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORELIERAS PASCAL.
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