MORELLE CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 943 467 530, MORELLE CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 5 mai 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 RUE de la Martinique 3 IME APT88 CLOSERIE DE BAGATELLE B, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.
Fiche d'identité de MORELLE CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- MORELLE CONSTANCE
- SIREN
- 943 467 530
- SIRET (siège)
- 943 467 530 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR26943467530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 467 530
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z
- Date de création
- 05 mai 2025
- Siège social
- 26 RUE de la Martinique 3 IME APT88 CLOSERIE DE BAGATELLE B, 31100, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORELLE CONSTANCE
LIVRAISON DE REPAS A VELO
Finances de MORELLE CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORELLE CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORELLE CONSTANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31100 ToulouseSiègeActif
943 467 530 00011 · ouvert le 21 avril 2025 · NAF 5320Z
Documents juridiques de MORELLE CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORELLE CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORELLE CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORELLE CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORELLE CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORELLE CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORELLE CONSTANCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-05 · Début d'activité : 2025-04-21
- création
Date d'effet : 05 mai 2025
Questions fréquentes sur MORELLE CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de MORELLE CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de MORELLE CONSTANCE est 943 467 530. Le SIRET de son siège social est 943 467 530 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26943467530.
Où se situe le siège social de MORELLE CONSTANCE ?
Le siège social de MORELLE CONSTANCE est situé 26 RUE de la Martinique 3 IME APT88 CLOSERIE DE BAGATELLE B, 31100 Toulouse.
MORELLE CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORELLE CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORELLE CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORELLE CONSTANCE.
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