MORELLE MARIE
Active7410Z · Activités spécialisées de design
- Effectif
- 1tranche Sirene
MORELLE MARIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 octobre 2010 sous le numéro SIREN 528 389 034. Elle est domiciliée 46 Grande rue, 76340 Bazinval. MORELLE MARIE relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de MORELLE MARIE
INSEE- Dénomination
- MORELLE MARIE
- SIREN
- 528 389 034
- SIRET (siège)
- 528 389 034 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR01528389034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 389 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 26 octobre 2010
- Effectif
- 1
- Siège social
- 46 GRANDE RUE, 76340, Bazinval
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MORELLE MARIE
Activités spécialisées de design
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Établissements de MORELLE MARIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76340 BazinvalSiègeActif
528 389 034 00026 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 7410Z
- 80220 MaisnièresFermé
528 389 034 00018 · ouvert le 26 octobre 2010 · NAF 7410Z
Conformité de MORELLE MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORELLE MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MORELLE MARIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MORELLE MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORELLE MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 octobre 2010
Marchés publics de MORELLE MARIE
data.gouv.fr5 marchés publics ont été notifiés à MORELLE MARIE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2023.
Conception du guide touristique 2023 (Français)
CC DES VILLES SOEURS · notifié le 24 janvier 2023 · 1 mois · 3 offres reçues
1,3 k€ServicesConception et impression de supports de communication - Conception et mise en page tout support
CC DES VILLES SOEURS · notifié le 20 mai 2022 · 1 mois · 3 offres reçues
768 €ServicesConception et impression de supports de communication - Conception et mise en page tout support - Graphisme de panneaux d’interprétation du patrimoine du chemin entre verre et mer
CC DES VILLES SOEURS · notifié le 28 avril 2022 · 1 mois · 4 offres reçues
860 €ServicesConception et impression de supports de communication - Conception et mise en page tout support
CC DES VILLES SOEURS · notifié le 07 avril 2022 · 1 mois · 1 offre reçue
1,3 k€ServicesConception et impression de supports de communication - Conception et mise en page tout support
CC DES VILLES SOEURS · notifié le 31 janvier 2022 · 2 ans · 14 offres reçues
Montant non publiéServices
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur MORELLE MARIE
Quel est le numéro SIREN de MORELLE MARIE ?
Le numéro SIREN de MORELLE MARIE est 528 389 034. Le SIRET de son siège social est 528 389 034 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01528389034.
Où se situe le siège social de MORELLE MARIE ?
Le siège social de MORELLE MARIE est situé 46 Grande rue, 76340 Bazinval.
MORELLE MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORELLE MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORELLE MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORELLE MARIE.
Combien de salariés compte MORELLE MARIE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MORELLE MARIE emploie 1 salarié.
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