MORELLET PATRICK

Active

Siren381 580 604Entrepreneur individuel24360 BUSSEROLLESCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 580 604, MORELLET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Verger, 24360 Busserolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MORELLET PATRICK

INSEE

Dénomination: MORELLET PATRICK
SIREN: 381 580 604
SIRET (siège): 381 580 604 00019
N° TVA intracommunautaire: FR10381580604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 381 580 604
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: LE VERGER, 24360, BUSSEROLLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORELLET PATRICK

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MORELLET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORELLET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORELLET PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24360 BUSSEROLLESSiègeActif
381 580 604 00019 · ouvert le 20 mai 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de MORELLET PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORELLET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORELLET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORELLET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORELLET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORELLET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORELLET PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MORELLET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MORELLET PATRICK ?

Le numéro SIREN de MORELLET PATRICK est 381 580 604. Le SIRET de son siège social est 381 580 604 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10381580604.

Où se situe le siège social de MORELLET PATRICK ?

Le siège social de MORELLET PATRICK est situé Le Verger, 24360 Busserolles.