MORELLET PHILIPPE

Active

Siren790 289 698Entrepreneur individuel01310 MONTCETCréée le 07 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 289 698, MORELLET PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 2013. Son siège social est situé 16 rue de l’Ecole, 01310 Montcet. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.

Fiche d'identité de MORELLET PHILIPPE

INSEE

Dénomination: MORELLET PHILIPPE
SIREN: 790 289 698
SIRET (siège): 790 289 698 00017
N° TVA intracommunautaire: FR53790289698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 289 698
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690F
Date de création: 07 janvier 2013
Siège social: 16 RUE DE L’ECOLE, 01310, MONTCET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORELLET PHILIPPE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de MORELLET PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORELLET PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORELLET PHILIPPE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01310 MONTCETSiègeActif
790 289 698 00017 · ouvert le 07 janvier 2013 · NAF 8690F

Documents juridiques de MORELLET PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORELLET PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORELLET PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORELLET PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORELLET PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORELLET PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORELLET PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 07 janvier 2013

Questions fréquentes sur MORELLET PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de MORELLET PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de MORELLET PHILIPPE est 790 289 698. Le SIRET de son siège social est 790 289 698 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53790289698.

Où se situe le siège social de MORELLET PHILIPPE ?

Le siège social de MORELLET PHILIPPE est situé 16 rue de l’Ecole, 01310 Montcet.