MORET BAILLY MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORET BAILLY MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 1999, identifié par le SIREN 424 528 891. Elle est domiciliée 7 B All des Platanes, 34980 Montferrier-sur-Lez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4511Z.
Fiche d'identité de MORET BAILLY MARC
INSEE- Dénomination
- MORET BAILLY MARC
- SIREN
- 424 528 891
- SIRET (siège)
- 424 528 891 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62424528891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 528 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z
- Date de création
- 12 octobre 1999
- Siège social
- 7 B ALL DES PLATANES, 34980, MONTFERRIER-SUR-LEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORET BAILLY MARC
RESTAURATION ACHAT VENTE VEHICULES OCCASIONS DE COLLECTION MANDATAIRE ET CONSEIL.
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Finances de MORET BAILLY MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORET BAILLY MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MORET BAILLY MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZSiègeActif
424 528 891 00015 · ouvert le 04 octobre 1999 · NAF 4511Z
Documents juridiques de MORET BAILLY MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORET BAILLY MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORET BAILLY MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORET BAILLY MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORET BAILLY MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORET BAILLY MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORET BAILLY MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 octobre 1999
Questions fréquentes sur MORET BAILLY MARC
Quel est le numéro SIREN de MORET BAILLY MARC ?
Le numéro SIREN de MORET BAILLY MARC est 424 528 891. Le SIRET de son siège social est 424 528 891 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62424528891.
Où se situe le siège social de MORET BAILLY MARC ?
Le siège social de MORET BAILLY MARC est situé 7 B All des Platanes, 34980 Montferrier-sur-Lez.
MORET BAILLY MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, MORET BAILLY MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORET BAILLY MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORET BAILLY MARC.
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