MORET FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORET FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 779 724. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du 8 Mai 1945 Bat B Appt 9, 71420 Ciry-le-Noble. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de MORET FREDERIC
INSEE- Dénomination
- MORET FREDERIC
- SIREN
- 392 779 724
- SIRET (siège)
- 392 779 724 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR62392779724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 779 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 septembre 1993
- Siège social
- RUE DU 8 MAI 1945 BAT B APPT 9, 71420, CIRY-LE-NOBLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MORET FREDERIC
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de MORET FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORET FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORET FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71420 CIRY-LE-NOBLESiègeActif
392 779 724 00021 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 9003A
- 71230 SAINT-VALLIERFermé
392 779 724 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 252G
Documents juridiques de MORET FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORET FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORET FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORET FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1993
Questions fréquentes sur MORET FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de MORET FREDERIC ?
Le numéro SIREN de MORET FREDERIC est 392 779 724. Le SIRET de son siège social est 392 779 724 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62392779724.
Où se situe le siège social de MORET FREDERIC ?
Le siège social de MORET FREDERIC est situé rue du 8 Mai 1945 Bat B Appt 9, 71420 Ciry-le-Noble.
MORET FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, MORET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORET FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORET FREDERIC.
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