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MORETON DANIEL

Active
Siren404 469 702Entrepreneur individuel42290 SORBIERSCréée le 11 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 469 702, MORETON DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 11 avril 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Moulin Ld le Puyt, 42290 Sorbiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de MORETON DANIEL

Dénomination
MORETON DANIEL
SIREN
404 469 702
SIRET (siège)
404 469 702 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34404469702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 469 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
11 avril 1996
Siège social
RUE DU MOULIN LD LE PUYT, 42290, SORBIERS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MORETON DANIEL

MENUISERIE CHARPENTE-POSE DE FAUX PLAFONDS-REVETEMENTS DE SOLS-MEUBLES DE CUISINE

Finances de MORETON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORETON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORETON DANIEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 42290 SORBIERSSiègeActif

    404 469 702 00017 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 4332A

  • 42350 LA TALAUDIEREFermé

    404 469 702 00025 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 454C

  • 42290 SORBIERSFermé

    404 469 702 00033 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 4332A

  • 42350 LA TALAUDIEREFermé

    404 469 702 00066 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 4332A

Documents juridiques de MORETON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORETON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORETON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORETON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORETON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORETON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORETON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1996

Questions fréquentes sur MORETON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MORETON DANIEL ?

Le numéro SIREN de MORETON DANIEL est 404 469 702. Le SIRET de son siège social est 404 469 702 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34404469702.

Où se situe le siège social de MORETON DANIEL ?

Le siège social de MORETON DANIEL est situé rue du Moulin Ld le Puyt, 42290 Sorbiers.

MORETON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORETON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORETON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORETON DANIEL.

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