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MORETON RAPHAEL

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Siren501 795 058Entrepreneur individuel42140 VIRICELLESCréée le 08 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 501 795 058, MORETON RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 748 rue du Forez, 42140 Viricelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MORETON RAPHAEL

Dénomination
MORETON RAPHAEL
SIREN
501 795 058
SIRET (siège)
501 795 058 00038
N° TVA intracommunautaire
FR88501795058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 795 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
08 janvier 2008
Siège social
748 RUE DU FOREZ, 42140, VIRICELLES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MORETON RAPHAEL

Production d'électricité

Finances de MORETON RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORETON RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORETON RAPHAEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 42140 VIRICELLESSiègeActif

    501 795 058 00038 · ouvert le 02 mars 2022 · NAF 3511Z

  • 42320 SAINT-CHRISTO-EN-JAREZFermé

    501 795 058 00012 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 4321A

  • 42340 VEAUCHEFermé

    501 795 058 00020 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4619B

  • 42140 ViricellesFermé

    501 795 058 00046 · ouvert le 09 novembre 2023 · NAF 4619B

Documents juridiques de MORETON RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORETON RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORETON RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORETON RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORETON RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORETON RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORETON RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2008

Questions fréquentes sur MORETON RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MORETON RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MORETON RAPHAEL est 501 795 058. Le SIRET de son siège social est 501 795 058 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88501795058.

Où se situe le siège social de MORETON RAPHAEL ?

Le siège social de MORETON RAPHAEL est situé 748 rue du Forez, 42140 Viricelles.

MORETON RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORETON RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORETON RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORETON RAPHAEL.

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