MORETTI SEBASTIEN

Active

Siren853 911 436Entrepreneur individuel06670 CASTAGNIERSCréée le 05 novembre 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 853 911 436, MORETTI SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2019. Son siège social est situé 4110 Rte de la Loubiere, 06670 Castagniers. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de MORETTI SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MORETTI SEBASTIEN
SIREN: 853 911 436
SIRET (siège): 853 911 436 00014
N° TVA intracommunautaire: FR16853911436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 853 911 436
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 05 novembre 2019
Siège social: 4110 RTE DE LA LOUBIERE, 06670, CASTAGNIERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORETTI SEBASTIEN

Service d'amenagement payager

Finances de MORETTI SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORETTI SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORETTI SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06670 CASTAGNIERSSiègeActif
853 911 436 00014 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 8130Z

Documents juridiques de MORETTI SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORETTI SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORETTI SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORETTI SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORETTI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORETTI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORETTI SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 septembre 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-09-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 novembre 2019

Questions fréquentes sur MORETTI SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MORETTI SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MORETTI SEBASTIEN est 853 911 436. Le SIRET de son siège social est 853 911 436 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16853911436.

Où se situe le siège social de MORETTI SEBASTIEN ?

Le siège social de MORETTI SEBASTIEN est situé 4110 Rte de la Loubiere, 06670 Castagniers.