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MORETTI SYLVAIN

Active
Siren779 588 664Entrepreneur individuel38480 ROMAGNIEUCréée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORETTI SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1972, identifié par le SIREN 779 588 664. Son siège social est situé Ham de Clermont, 38480 Romagnieu. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de MORETTI SYLVAIN

Dénomination
MORETTI SYLVAIN
SIREN
779 588 664
SIRET (siège)
779 588 664 00010
N° TVA intracommunautaire
FR71779588664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 588 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
HAM DE CLERMONT, 38480, ROMAGNIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORETTI SYLVAIN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MORETTI SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORETTI SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORETTI SYLVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38480 ROMAGNIEUSiègeFermé

    779 588 664 00010 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 011A

Documents juridiques de MORETTI SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORETTI SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORETTI SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORETTI SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORETTI SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORETTI SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORETTI SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur MORETTI SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MORETTI SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MORETTI SYLVAIN est 779 588 664. Le SIRET de son siège social est 779 588 664 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71779588664.

Où se situe le siège social de MORETTI SYLVAIN ?

Le siège social de MORETTI SYLVAIN est situé Ham de Clermont, 38480 Romagnieu.

MORETTI SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORETTI SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORETTI SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORETTI SYLVAIN.

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