CheckersProcédures

MORETTO PASCAL

Active
Siren499 258 507Entrepreneur individuel21370 VELARS-SUR-OUCHECréée le 02 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORETTO PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 août 2007 sous le numéro SIREN 499 258 507. Elle est domiciliée 21 Imp de la Fontaine, 21370 Velars-sur-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MORETTO PASCAL

Dénomination
MORETTO PASCAL
SIREN
499 258 507
SIRET (siège)
499 258 507 00023
N° TVA intracommunautaire
FR85499258507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 258 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
02 août 2007
Siège social
21 IMP DE LA FONTAINE, 21370, VELARS-SUR-OUCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORETTO PASCAL

PEINTURE INTERIEURE PAPIER PEINT - PEINTURE EXTERIEURE - REVETEMENT DES SOLS ET DES MURS

Finances de MORETTO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORETTO PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORETTO PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21370 VELARS-SUR-OUCHESiègeActif

    499 258 507 00023 · ouvert le 21 mai 2009 · NAF 4334Z

  • 21370 PLOMBIERES-LES-DIJONFermé

    499 258 507 00015 · ouvert le 13 août 2007 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MORETTO PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORETTO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORETTO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORETTO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORETTO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORETTO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORETTO PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2007

Questions fréquentes sur MORETTO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORETTO PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORETTO PASCAL est 499 258 507. Le SIRET de son siège social est 499 258 507 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85499258507.

Où se situe le siège social de MORETTO PASCAL ?

Le siège social de MORETTO PASCAL est situé 21 Imp de la Fontaine, 21370 Velars-sur-Ouche.

MORETTO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORETTO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORETTO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORETTO PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de peinture et vitrerie

Toutes les entreprises avec le code NAF 4334Z

Entreprises à Velars-sur-Ouche

Toutes les entreprises à Velars-sur-Ouche