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MORETTO RAPHAEL

Active
Siren811 100 049Entrepreneur individuel11590 OUVEILLANCréée le 10 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORETTO RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2015, identifié par le SIREN 811 100 049. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Pasteur, 11590 Ouveillan. L'entreprise déclare le code NAF 4332C comme activité principale.

Fiche d'identité de MORETTO RAPHAEL

Dénomination
MORETTO RAPHAEL
SIREN
811 100 049
SIRET (siège)
811 100 049 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63811100049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 100 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332C
Date de création
10 juin 2015
Siège social
12 RUE PASTEUR, 11590, OUVEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORETTO RAPHAEL

Montage de stands. Homme toutes mains. Commerce international import export en épices, produits alimentaires et divers

Finances de MORETTO RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORETTO RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORETTO RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11590 OUVEILLANSiègeActif

    811 100 049 00014 · ouvert le 02 mai 2015 · NAF 4332C

Documents juridiques de MORETTO RAPHAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de MORETTO RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORETTO RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORETTO RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORETTO RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORETTO RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORETTO RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-13 · Début d'activité : 2021-09-01

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2015

Questions fréquentes sur MORETTO RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MORETTO RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MORETTO RAPHAEL est 811 100 049. Le SIRET de son siège social est 811 100 049 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63811100049.

Où se situe le siège social de MORETTO RAPHAEL ?

Le siège social de MORETTO RAPHAEL est situé 12 rue Pasteur, 11590 Ouveillan.

MORETTO RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORETTO RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORETTO RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORETTO RAPHAEL.

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