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MORETTON DANIEL

Active
Siren388 350 365Entrepreneur individuel69007 LYONCréée le 09 juillet 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORETTON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juillet 1992 sous le numéro SIREN 388 350 365. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 rue de l'Universite residence Shakespeare, 69007 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORETTON DANIEL

Dénomination
MORETTON DANIEL
SIREN
388 350 365
SIRET (siège)
388 350 365 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15388350365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 350 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 juillet 1992
Siège social
45 RUE DE L'UNIVERSITE RESIDENCE SHAKESPEARE, 69007, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORETTON DANIEL

Location de logements

Finances de MORETTON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORETTON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORETTON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69007 LYONSiègeActif

    388 350 365 00010 · ouvert le 09 juillet 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORETTON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORETTON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORETTON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORETTON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORETTON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORETTON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORETTON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1992

Questions fréquentes sur MORETTON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MORETTON DANIEL ?

Le numéro SIREN de MORETTON DANIEL est 388 350 365. Le SIRET de son siège social est 388 350 365 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15388350365.

Où se situe le siège social de MORETTON DANIEL ?

Le siège social de MORETTON DANIEL est situé 45 rue de l'Universite residence Shakespeare, 69007 Lyon.

MORETTON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORETTON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORETTON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORETTON DANIEL.