MORETTON JACQUES

Active

Siren535 335 772Entrepreneur individuel69700 LOIRE-SUR-RHONECréée le 17 octobre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 535 335 772, MORETTON JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 17 octobre 2011. Elle est domiciliée 45 La Rochere, 69700 Loire-sur-Rhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de MORETTON JACQUES

INSEE

Dénomination: MORETTON JACQUES
SIREN: 535 335 772
SIRET (siège): 535 335 772 00013
N° TVA intracommunautaire: FR56535335772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 535 335 772
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 17 octobre 2011
Siège social: 45 LA ROCHERE, 69700, LOIRE-SUR-RHONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORETTON JACQUES

PEINTURE

Finances de MORETTON JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORETTON JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORETTON JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69700 LOIRE-SUR-RHONESiègeActif
535 335 772 00013 · ouvert le 10 septembre 2011 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MORETTON JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORETTON JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORETTON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORETTON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORETTON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORETTON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORETTON JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 octobre 2011

Questions fréquentes sur MORETTON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MORETTON JACQUES ?

Le numéro SIREN de MORETTON JACQUES est 535 335 772. Le SIRET de son siège social est 535 335 772 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56535335772.

Où se situe le siège social de MORETTON JACQUES ?

Le siège social de MORETTON JACQUES est situé 45 La Rochere, 69700 Loire-sur-Rhone.