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MOREUL PASCAL

Active
Siren420 937 948Entrepreneur individuel56490 MENEACCréée le 24 novembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 420 937 948, MOREUL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 1998. Son siège social est situé Couesquelan, 56490 Meneac. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREUL PASCAL

Dénomination
MOREUL PASCAL
SIREN
420 937 948
SIRET (siège)
420 937 948 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53420937948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 937 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
24 novembre 1998
Siège social
COUESQUELAN, 56490, MENEAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREUL PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOREUL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREUL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREUL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56490 MENEACSiègeActif

    420 937 948 00016 · ouvert le 24 novembre 1998 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOREUL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREUL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREUL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREUL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREUL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREUL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREUL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 1998

Questions fréquentes sur MOREUL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREUL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREUL PASCAL est 420 937 948. Le SIRET de son siège social est 420 937 948 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53420937948.

Où se situe le siège social de MOREUL PASCAL ?

Le siège social de MOREUL PASCAL est situé Couesquelan, 56490 Meneac.

MOREUL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREUL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREUL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREUL PASCAL.

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