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MORGANE

Active
Siren388 011 629Société civile06660 SAINT-ETIENNE-DE-TINEECréée le 09 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions196 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

MORGANE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 1992, identifiée par le SIREN 388 011 629. Son siège social est situé Che des Colettes la Cime d Auron, 06660 Saint-Etienne-de-Tinee. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-CHRISTOPHE DERAIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MORGANE

Dénomination
MORGANE
SIREN
388 011 629
SIRET (siège)
388 011 629 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76388011629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 011 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 juillet 1992
Siège social
CHE DES COLETTES LA CIME D AURON, 06660, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORGANE

Constitution d'un patrimoine par acquisition de biens mobiliers et immobiliers et sa gestion

Finances de MORGANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORGANE

MD

Morgane DERAIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juillet 1992) · 34 ans

LL

Louise LABBAYE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juillet 1992) · 34 ans

JD

JEAN-CHRISTOPHE DERAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juillet 1992) · 34 ans

Établissements de MORGANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06660 SAINT-ETIENNE-DE-TINEESiègeActif

    388 011 629 00010 · ouvert le 09 juillet 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORGANE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 19 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 août 2011

  • Acte

Dépôt du 01 août 2011

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de MORGANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORGANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORGANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORGANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent MORGANE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MORGANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORGANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1992

Questions fréquentes sur MORGANE

Quel est le numéro SIREN de MORGANE ?

Le numéro SIREN de MORGANE est 388 011 629. Le SIRET de son siège social est 388 011 629 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76388011629.

Qui dirige MORGANE ?

MORGANE est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE DERAIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MORGANE ?

Le siège social de MORGANE est situé Che des Colettes la Cime d Auron, 06660 Saint-Etienne-de-Tinee.

MORGANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORGANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORGANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORGANE.

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