CheckersProcédures

MORGANE

Active
Siren443 597 315SCI74260 LES GETSCréée le 10 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

MORGANE est une SCI immatriculée le 10 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 597 315. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Benevy, 74260 Les Gets. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICE DUCRET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MORGANE

Dénomination
MORGANE
SIREN
443 597 315
SIRET (siège)
443 597 315 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69443597315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 597 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 octobre 2002
Siège social
LE BENEVY, 74260, LES GETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORGANE

L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS MEUBLES OU IMMEUBLES

Finances de MORGANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORGANE

PD

PATRICE DUCRET

Gérant

Depuis la création (10 octobre 2002) · 24 ans

FD

FREDERIQUE DUCRET

Gérant

Depuis la création (10 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de MORGANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74260 LES GETSSiègeActif

    443 597 315 00011 · ouvert le 10 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de MORGANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de MORGANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORGANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORGANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORGANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent MORGANE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MORGANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORGANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2002

Questions fréquentes sur MORGANE

Quel est le numéro SIREN de MORGANE ?

Le numéro SIREN de MORGANE est 443 597 315. Le SIRET de son siège social est 443 597 315 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69443597315.

Qui dirige MORGANE ?

MORGANE est dirigée par PATRICE DUCRET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MORGANE ?

Le siège social de MORGANE est situé Le Benevy, 74260 Les Gets.

MORGANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORGANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORGANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORGANE.

Entreprises similaires

Même activité à Les Gets

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Les Gets

Entreprises du même secteur à Les Gets

Entreprises à Les Gets

Toutes les entreprises à Les Gets