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MORGANTE PASCAL

Active
Siren349 542 100100001260 RUFFIEUCréée le 15 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORGANTE PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 1989, identifiée par le SIREN 349 542 100. Elle est domiciliée à Ruffieu (01260). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de MORGANTE PASCAL

Dénomination
MORGANTE PASCAL
SIREN
349 542 100
SIRET (siège)
349 542 100 00020
N° TVA intracommunautaire
FR52349542100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 542 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
15 janvier 1989
Siège social
, 01260, RUFFIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORGANTE PASCAL

ENTREPRISE DE TRAVAUX FORESTIERS

Finances de MORGANTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORGANTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORGANTE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01260 RUFFIEUSiègeActif

    349 542 100 00020 · ouvert le 15 janvier 1989 · NAF 0220Z

  • 01260 CHAMPAGNE-EN-VALROMEYFermé

    349 542 100 00012 · ouvert le 15 janvier 1989 · NAF 020B

Documents juridiques de MORGANTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORGANTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORGANTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORGANTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORGANTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORGANTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORGANTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1989

Questions fréquentes sur MORGANTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORGANTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORGANTE PASCAL est 349 542 100. Le SIRET de son siège social est 349 542 100 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52349542100.

Où se situe le siège social de MORGANTE PASCAL ?

Le siège social de MORGANTE PASCAL est situé 01260 Ruffieu.

MORGANTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORGANTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORGANTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORGANTE PASCAL.

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