MORICARD RAPHAEL

Active

Siren530 400 431Entrepreneur individuel47510 FOULAYRONNESCréée le 02 septembre 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORICARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2019, identifié par le SIREN 530 400 431. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 All de Monplaisir, 47510 Foulayronnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391A.

Fiche d'identité de MORICARD RAPHAEL

INSEE

Dénomination: MORICARD RAPHAEL
SIREN: 530 400 431
SIRET (siège): 530 400 431 00025
N° TVA intracommunautaire: FR16530400431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 530 400 431
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391A
Date de création: 02 septembre 2019
Siège social: 1 ALL DE MONPLAISIR, 47510, FOULAYRONNES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MORICARD RAPHAEL

CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MORICARD RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORICARD RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORICARD RAPHAEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

47510 FOULAYRONNESSiègeActif
530 400 431 00025 · ouvert le 02 septembre 2019 · NAF 4391A
47000 AGENFermé
530 400 431 00017 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 4690Z

Documents juridiques de MORICARD RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORICARD RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORICARD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORICARD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORICARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORICARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORICARD RAPHAEL

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 janvier 2012Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
27 mai 2011Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
10 mars 2011Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-21 · Début d'activité : 2011-03-01

25 novembre 2024création
Date d'effet : 02 septembre 2019

Marques déposées par MORICARD RAPHAEL

INPI

MORICARD RAPHAEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Faré Monoï
N° 3809878 · Déposée le 26 février 2011 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 3 · expirée le 26 février 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MORICARD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MORICARD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MORICARD RAPHAEL est 530 400 431. Le SIRET de son siège social est 530 400 431 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16530400431.

Où se situe le siège social de MORICARD RAPHAEL ?

Le siège social de MORICARD RAPHAEL est situé 1 All de Monplaisir, 47510 Foulayronnes.