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MORICE DAMIEN

Active
Siren487 645 434Entrepreneur individuel47150 MONSEGURCréée le 24 septembre 2012

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MORICE DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 septembre 2012 sous le numéro SIREN 487 645 434. Son siège social est situé 0006 R Merle Bas, 47150 Monsegur. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MORICE DAMIEN

Dénomination
MORICE DAMIEN
SIREN
487 645 434
SIRET (siège)
487 645 434 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65487645434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 645 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 septembre 2012
Siège social
0006 R MERLE BAS, 47150, MONSEGUR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORICE DAMIEN

COIFFURE EN SALON

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Établissements de MORICE DAMIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 47150 MONSEGURSiègeActif

    487 645 434 00019 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 0111Z

  • 31000 TOULOUSEActif

    487 645 434 00027 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 9602A

Conformité de MORICE DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORICE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORICE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORICE DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2012-10-01

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2012

Questions fréquentes sur MORICE DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MORICE DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MORICE DAMIEN est 487 645 434. Le SIRET de son siège social est 487 645 434 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65487645434.

Où se situe le siège social de MORICE DAMIEN ?

Le siège social de MORICE DAMIEN est situé 0006 R Merle Bas, 47150 Monsegur.

MORICE DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORICE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORICE DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORICE DAMIEN.

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