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MORICE DANIEL

Active
Siren823 057 518Entrepreneur individuel22290 GOUDELINCréée le 22 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 823 057 518, MORICE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 22 septembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve Keruzel, 22290 Goudelin. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MORICE DANIEL

Dénomination
MORICE DANIEL
SIREN
823 057 518
SIRET (siège)
823 057 518 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27823057518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 057 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
22 septembre 2016
Siège social
KERUZEL, 22290, GOUDELIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORICE DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MORICE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORICE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORICE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22290 GOUDELINSiègeActif

    823 057 518 00016 · ouvert le 22 septembre 2016 · NAF 9003A

Documents juridiques de MORICE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORICE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORICE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORICE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORICE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORICE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORICE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2016

Questions fréquentes sur MORICE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MORICE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MORICE DANIEL est 823 057 518. Le SIRET de son siège social est 823 057 518 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27823057518.

Où se situe le siège social de MORICE DANIEL ?

Le siège social de MORICE DANIEL est situé Keruzel, 22290 Goudelin.

MORICE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORICE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORICE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORICE DANIEL.

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