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MORICE EMMANUEL

Active
Siren109 610 048Entrepreneur individuel35270 Saint-Léger-des-PrésCréée le 21 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 610 048, MORICE EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 21 septembre 2026. Elle est domiciliée 4 Les Ruettes, 35270 Saint-Léger-des-Prés. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de MORICE EMMANUEL

Dénomination
MORICE EMMANUEL
SIREN
109 610 048
SIRET (siège)
109 610 048 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59109610048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 610 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
21 septembre 2026
Siège social
4 Les Ruettes, 35270, Saint-Léger-des-Prés
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORICE EMMANUEL

élevage reproduction et vente de chiens non lof

Finances de MORICE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORICE EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORICE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35270 Saint-Léger-des-PrésSiègeActif

    109 610 048 00018 · ouvert le 15 septembre 2026 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MORICE EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORICE EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORICE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORICE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORICE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORICE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORICE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2026

Questions fréquentes sur MORICE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MORICE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MORICE EMMANUEL est 109 610 048. Le SIRET de son siège social est 109 610 048 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59109610048.

Où se situe le siège social de MORICE EMMANUEL ?

Le siège social de MORICE EMMANUEL est situé 4 Les Ruettes, 35270 Saint-Léger-des-Prés.

MORICE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORICE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORICE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORICE EMMANUEL.

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