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MORICE EMMANUEL

Active
Siren792 805 566Entrepreneur individuel56230 QUESTEMBERTCréée le 22 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORICE EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2013, identifié par le SIREN 792 805 566. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue Laennec, 56230 Questembert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de MORICE EMMANUEL

Dénomination
MORICE EMMANUEL
SIREN
792 805 566
SIRET (siège)
792 805 566 00017
N° TVA intracommunautaire
FR87792805566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 805 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
22 avril 2013
Siège social
34 RUE LAENNEC, 56230, QUESTEMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORICE EMMANUEL

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de MORICE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORICE EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORICE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56230 QUESTEMBERTSiègeActif

    792 805 566 00017 · ouvert le 22 avril 2013 · NAF 8690F

Documents juridiques de MORICE EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORICE EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORICE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORICE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORICE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORICE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORICE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2013

Questions fréquentes sur MORICE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MORICE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MORICE EMMANUEL est 792 805 566. Le SIRET de son siège social est 792 805 566 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87792805566.

Où se situe le siège social de MORICE EMMANUEL ?

Le siège social de MORICE EMMANUEL est situé 34 rue Laennec, 56230 Questembert.

MORICE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORICE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORICE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORICE EMMANUEL.

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