MORICE FABRICE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MORICE FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 440 123 834. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Val, 14320 Fontenay-le-Marmion. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MORICE FABRICE
INSEE- Dénomination
- MORICE FABRICE
- SIREN
- 440 123 834
- SIRET (siège)
- 440 123 834 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR45440123834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 123 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- RUE DU VAL, 14320, FONTENAY-LE-MARMION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORICE FABRICE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MORICE FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14320 FONTENAY-LE-MARMIONSiègeActif
440 123 834 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0111Z
Conformité de MORICE FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORICE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORICE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORICE FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur MORICE FABRICE
Quel est le numéro SIREN de MORICE FABRICE ?
Le numéro SIREN de MORICE FABRICE est 440 123 834. Le SIRET de son siège social est 440 123 834 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45440123834.
Où se situe le siège social de MORICE FABRICE ?
Le siège social de MORICE FABRICE est situé rue du Val, 14320 Fontenay-le-Marmion.
MORICE FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORICE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORICE FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORICE FABRICE.
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