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MORICE JEAN

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Siren503 580 334Entrepreneur individuel92170 VANVESCréée le 01 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 580 334, MORICE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2007. Son siège social est situé 16 av du Parc, 92170 Vanves. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MORICE JEAN

Dénomination
MORICE JEAN
SIREN
503 580 334
SIRET (siège)
503 580 334 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61503580334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 580 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2007
Siège social
16 AV DU PARC, 92170, VANVES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORICE JEAN

Location de logements

Finances de MORICE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORICE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORICE JEAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 92170 VANVESSiègeActif

    503 580 334 00012 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 6820A

  • 56340 PLOUHARNELActif

    503 580 334 00038 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6820A

  • 56340 PLOUHARNELFermé

    503 580 334 00020 · ouvert le 02 février 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORICE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORICE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORICE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORICE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORICE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORICE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORICE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2007

Questions fréquentes sur MORICE JEAN

Quel est le numéro SIREN de MORICE JEAN ?

Le numéro SIREN de MORICE JEAN est 503 580 334. Le SIRET de son siège social est 503 580 334 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61503580334.

Où se situe le siège social de MORICE JEAN ?

Le siège social de MORICE JEAN est situé 16 av du Parc, 92170 Vanves.

MORICE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORICE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORICE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORICE JEAN.

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