MORICE Jean-Charles
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 992 935 783, MORICE Jean-Charles est un entrepreneur individuel créé le 21 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE Marius Jouveau, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de MORICE Jean-Charles
INSEE- Dénomination
- MORICE Jean-Charles
- SIREN
- 992 935 783
- SIRET (siège)
- 992 935 783 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR23992935783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 935 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 octobre 2025
- Siège social
- 12 RUE Marius Jouveau, 13090, Aix-en-Provence
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MORICE Jean-Charles
location de logement meublée longue durée - code APE 6820A
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Établissements de MORICE Jean-Charles
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13090 Aix-en-ProvenceSiègeActif
992 935 783 00017 · ouvert le 17 septembre 2025 · NAF 6820A
Conformité de MORICE Jean-Charles
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORICE Jean-Charles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORICE Jean-Charles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORICE Jean-Charles
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2025
Questions fréquentes sur MORICE Jean-Charles
Quel est le numéro SIREN de MORICE Jean-Charles ?
Le numéro SIREN de MORICE Jean-Charles est 992 935 783. Le SIRET de son siège social est 992 935 783 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23992935783.
Où se situe le siège social de MORICE Jean-Charles ?
Le siège social de MORICE Jean-Charles est situé 12 RUE Marius Jouveau, 13090 Aix-en-Provence.
MORICE Jean-Charles est-elle toujours en activité ?
Oui, MORICE Jean-Charles est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORICE Jean-Charles est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORICE Jean-Charles.
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