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MORIERPROCESS

Active
Siren828 890 962571071250 MAZILLECréée le 06 avril 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 828 890 962, MORIERPROCESS est une 5710 créée le 6 avril 2017. Elle est domiciliée Ld Neronde, 71250 Mazille. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. FRANCOIS MORIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MORIERPROCESS

Dénomination
MORIERPROCESS
SIREN
828 890 962
SIRET (siège)
828 890 962 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07828890962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 890 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2024
Forme juridique
5710
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
06 avril 2017
Siège social
LD NERONDE, 71250, MAZILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORIERPROCESS

ingénierie, conseil, prestations de services dans tous les domaines industriels (notamment le domaine du traitement du recyclage des effluents liquides industriels), achat, vente, importation et exportation de tout matériel s'y rapportant, toutes prestations de service en matière technique, commerciale, artistique

Finances de MORIERPROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORIERPROCESS

FM

FRANCOIS MORIER

Président de SAS

Depuis la création (06 avril 2017) · 9 ans

PM

PASCALINE MORIER

Directeur général

Établissements de MORIERPROCESS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71250 MAZILLESiègeActif

    828 890 962 00016 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 7112B

Documents juridiques de MORIERPROCESS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2017

  • Acte

Comptes annuels de MORIERPROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORIERPROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORIERPROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORIERPROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MORIERPROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MORIERPROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORIERPROCESS

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    MORIER Pascaline Jeanne Claudia nom d'usage : MORIER devient directeur général

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-04-01

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2017

Questions fréquentes sur MORIERPROCESS

Quel est le numéro SIREN de MORIERPROCESS ?

Le numéro SIREN de MORIERPROCESS est 828 890 962. Le SIRET de son siège social est 828 890 962 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07828890962.

Qui dirige MORIERPROCESS ?

MORIERPROCESS est dirigée par FRANCOIS MORIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MORIERPROCESS ?

Le siège social de MORIERPROCESS est situé Ld Neronde, 71250 Mazille.

MORIERPROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, MORIERPROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORIERPROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORIERPROCESS.

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