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923 905 533

Active
Siren923 905 533Entrepreneur individuel Belleville-sur-LoireCréée le 11 juillet 2023

4799A · Vente à domicile

Documents

Fiche d'identité de 923 905 533

Dénomination
923 905 533
SIREN
923 905 533
SIRET (siège)
923 905 533 00025
N° TVA intracommunautaire
FR05923905533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 905 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
11 juillet 2023
Siège social
Belleville-sur-Loire
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 923 905 533

Entretien et nettoyage de sépultures et monuments funéraires. Prestations comprenant le nettoyage manuel des pierres tombales, désherbage, l'entretien des abords, le fleurissement et la remise en état esthétique des sépultures. Activité exercée dans le respect des lieux, des familles, et de l'environnement avec utilisation de produits écoresponsables. Aucune activité de marbrerie ni de travaux funéraires lourds.

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Dirigeants et représentants de 923 905 533

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 923 905 533

2 établissements, dont 2 en activité.

  • BELLEVILLE-SUR-LOIRESiègeActif

    923 905 533 00017 · ouvert le 11 juillet 2023 · NAF 4799A

  • Belleville-sur-LoireSiègeActif

    923 905 533 00025 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 9603Z

Documents juridiques de 923 905 533

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 923 905 533

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 923 905 533. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 923 905 533 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 923 905 533

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-02-01

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2023