MORILLE SEBASTIEN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
MORILLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 mars 1999 sous le numéro SIREN 422 115 469. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Rte de la Cassette, 86580 Biard. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de MORILLE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MORILLE SEBASTIEN
- SIREN
- 422 115 469
- SIRET (siège)
- 422 115 469 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR70422115469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 115 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 22 mars 1999
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 19 RTE DE LA CASSETTE, 86580, BIARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORILLE SEBASTIEN
Services d'aménagement paysager
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Établissements de MORILLE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86580 BIARDSiègeActif
422 115 469 00013 · ouvert le 22 mars 1999 · NAF 8130Z
Conformité de MORILLE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORILLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORILLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORILLE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mars 1999
Questions fréquentes sur MORILLE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MORILLE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MORILLE SEBASTIEN est 422 115 469. Le SIRET de son siège social est 422 115 469 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70422115469.
Où se situe le siège social de MORILLE SEBASTIEN ?
Le siège social de MORILLE SEBASTIEN est situé 19 Rte de la Cassette, 86580 Biard.
MORILLE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MORILLE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORILLE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORILLE SEBASTIEN.
Combien de salariés compte MORILLE SEBASTIEN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MORILLE SEBASTIEN emploie 1 ou 2 salariés.
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